Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES EAUX DE CARAMANCE
Monsieur Jean-Paul MATHIEU

Numéro de dépôt :
4691321
Date de dépôt :
13/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2030
LES EAUX DE CARAMANCE de Jean-Paul MATHIEU

Présentation de la marque LES EAUX DE CARAMANCE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2020 par monsieur Jean-Paul MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES EAUX DE CARAMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Paul MATHIEU domicilié(e) 169 avenue de la gare - 34290 - espondeilhan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul MATHIEU domicilié(e) 169 avenue de la gare - 34290 - ESPONDEILHAN - France.

La marque LES EAUX DE CARAMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4691321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EAUX DE CARAMANCE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2030.

Jean-Paul MATHIEU a également déposé les autres marques suivantes : LES SOURCES DE CARAMAN , Bio caraïbe aloé véra bio / organic aloe vera , LES EAUX DE CARAMAN


Monsieur Jean-Paul MATHIEU - 169 avenue de la gare - 34290 - espondeilhan - France


Monsieur Jean-Paul MATHIEU - 169 avenue de la gare - 34290 - ESPONDEILHAN - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.